Conditions générales

I. Conditions générales d’utilisation

 

Présentation :

A Tree for You (ATFY) est une association à but non lucratif (loi 1901) qui œuvre en faveur d’un développement humain en harmonie avec l’environnement. Depuis 2017, cette association opère des projets de plantation d’arbres de manière équitable en France et dans le monde, en travaillant en étroite collaboration avec les ONG et les communautés locales, pour maximiser à la fois les impacts sociaux et environnementaux des projets.

L’association permet à des particuliers, des institutions et des entreprises de soutenir ses projets de plantation, en faisant un don en échange d’un reçu fiscal.

A Tree for You sélectionne les ONG locales et co-construit les projets avec elles grâce à son comité d’experts reconnus, indépendants, et bénévoles. Les projets mis en œuvre et suivis dans le temps par l’association apportent un impact à long terme pour les générations futures : stabilisation des sols, lutte contre le dérèglement climatique, résilience des communautés locales, enrichissement de la biodiversité, régulation du cycle de l’eau.  

Définitions :

L’« Utilisateur » est désigné, au sens de l’article 4 1) du RGPD, comme une personne physique ou morale qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne.

La « Contribution » est un apport financier à l’association A Tree for You pour lui permettre de mener à bien ses missions. Cet apport peut ou non être défiscalisé selon les lois en vigueur.

Comment ça marche ?

1. L’Utilisateur particulier ou entreprise fait une Contribution sur le site de A Tree for You ou via un partenaire « diffuseur » de son offre de don ou bien sur le compte en banque de l’association.

2. Une fois la Contribution réalisée, un Espace Donateur est créé automatiquement à l’Utilisateur par A Tree for You.

3. L’Utilisateur recevra des nouvelles des projets soutenus tout au long de leur réalisation.

4. L’Utilisateur pourra le cas échant télécharger son reçu fiscal sur son Espace Donateur sur le site A Tree for You.

 

Conditions et restrictions :

Don ponctuel

Le choix de faire une Contribution à A Tree for You est entièrement facultatif pour l’Utilisateur particulier ou entreprise. Le montant du don est libre.

En choisissant de faire une Contribution à A Tree for You, l’Utilisateur particulier ou entreprise reconnaît et accepte que le montant de la Contribution, la date de la Contribution et ses données personnelles (nom, prénom et adresse électronique de l’Utilisateur ou représentant de l’entreprise, nom de l’entreprise le cas échéant, adresse postale de l’Utilisateur) soient récoltées.

Ces informations permettent à l’association de créer un Espace Donateur sur lequel l’Utilisateur particulier ou entreprise pourra retrouver ses Contributions, recevoir des nouvelles des projets soutenus, recevoir des informations de l’association A Tree for You et récupérer le cas échéant son reçu fiscal.

L’Utilisateur particulier ou entreprise dispose du droit d’accès, de rectification, d’effacement des données personnelles le concernant et du droit de demander la limitation du traitement. Il peut l’exercer directement auprès de A Tree for You en écrivant à pdp@atreeforyou.org ou par courrier à A TREE FOR YOU, Protection des Données Personnelles, Péniche India Tango, 1 port des Champs Élysées, 75008 Paris, en indiquant ses nom, prénom et adresse de messagerie électronique.

Certains partenaires « diffuseurs » permettent le don anonyme. Dans ce cas, aucun Espace Donateur n’est généré à la suite de la Contribution. A Tree for You ne reçoit que le montant de la Contribution, la date et parfois le projet sélectionné.

Sur les Contributions versées, suite au choix d’un projet :

• A minima 80% sont utilisés uniquement pour le projet sélectionné ;
• Au maximum 13% sont utilisés par A Tree for You pour piloter l’ensemble de ses projets (sélection du projet, frais de collecte de fonds, suivi et communication)
• 7% sont utilisés pour couvrir les frais de structure de A Tree for You (frais de recherche de fonds et frais de fonctionnement courant) ;

L’Utilisateur accepte que les projets de plantation puissent être soumis à des aléas naturels, humains ou climatiques pouvant altérer le résultat attendu des projets. L’association A Tree for You ne peut être tenue responsable de la non-réalisation d’un projet ou de l’arrêt d’une plantation.

En cas d’aléas, les fonds d’un projet non réalisé ou suspendu pourront être utilisés sur un autre projet. A Tree for You tiendra alors informés les Utilisateurs ayant soutenu le projet en question de la nouvelle affectation prévue pour les fonds restants. Ces Utilisateurs pourront s’opposer par retour de courriel à contact@atreeforyou.org à la nouvelle affectation et demander d’allouer leur Contribution sur un autre projet de leur choix et ouvert au financement sur le site de A Tree for You.

Dans le cas où il resterait du budget sur les fonds uniquement destinés au projet (les 80% mentionnés ci-dessus) sur un projet clôturé, ayant rempli ses objectifs, A Tree for You s’engage à reverser ce montant sur un autre projet de plantation et à en informer l’Utilisateur.

Don mensuel

L’Utilisateur peut décider de faire un don mensuel (Contribution mensuelle) d’un montant libre à A Tree for You. Dans ce cas, A Tree for You prélèvera le montant choisi par l’Utilisateur une fois par mois jusqu’à la fin de la validité de la carte bancaire saisie.

Si l’Utilisateur n’est pas déjà donateur, un espace donateur lui sera créé dans lequel vous pourrez prendre des nouvelles des projets soutenus, récupérer votre reçu fiscal, gérer vos préférences de communication et consulter et/ou supprimer vos dons mensuels.

L’Utilisateur peut à tout moment, depuis son Espace Donateur, décider d’arrêter sa Contribution mensuelle. Si l’Utilisateur souhaite modifier le montant de sa Contribution, il doit arrêter la Contribution mensuelle en place et refaire une nouvelle Contribution mensuelle avec le nouveau montant.

Les Contributions mensuelles sont affectées par les équipes de A Tree for You sur ses projets prioritaires ou parfois sur les frais de structure de l’association. Tous les mois A Tree for You informera l’Utilisateur de l’affectation de sa Contribution par e-mail. L’Utilisateur ne pourra s’opposer au choix de l’affectation fait par les équipes de A Tree for You.

Don cadeau

L’Utilisateur peut également offrir un ou plusieurs arbres à la personne de son choix. Pour cela, l’Utilisateur choisi le projet de plantation et le nombre d’arbres qu’il souhaite offrir. Dans son panier, il identifie le bénéficiaire du cadeau en donnant son nom, prénom et adresse e-mail et lui laisse un message personnel. Le bénéficiaire du cadeau recevra un e-mail pour l’informer du cadeau. Le bénéficiaire du cadeau et l’Utilisateur auront un espace donateur chez A Tree for You et les deux recevront des nouvelles des projets sélectionnés. Enfin, l’Utilisateur reste le donateur, il pourra ainsi télécharger son reçu fiscal, ce qui n’est pas le cas du bénéficiaire du cadeau.

Remboursement

Les Contributions effectuées ne sont en aucun cas remboursables.

Déduction fiscale

Toutes les Contributions effectuées sur ce site à A Tree for You sont déductibles des impôts sur le revenu à hauteur de 66% des sommes versées dans la limite de 20% du revenu imposable pour un particulier (article 200-1-b du code général des impôts) et 60% pour une entreprise (article 238 bis-1-a du CGI) dans le cas où l’Utilisateur est domicilié fiscalement en France.

Les Utilisateurs résidant dans un pays de l’Union Européenne, au Royaume-Uni et en Suisse peuvent également récupérer leur reçu fiscal français dans leur Espace Donateur. Les modalités fiscales liées à leur don dépendent des lois en vigueur dans leur pays de résidence.

Le reçu fiscal correspondant aux Contributions est disponible dans l’Espace Donateur (dans la rubrique « mes dons » puis « reçus fiscaux »). L’Utilisateur devra renseigner et vérifier ses coordonnées postales sur son profil. Le reçu fiscal de l’année A est téléchargeable en début d’année suivante, année A+1. Cela permet, si plusieurs Contributions sont effectuées la même année, d’avoir un seul et même reçu reprenant toutes les Contributions effectuées dans la même année fiscale.

Retrouvez ici la procédure pour télécharger votre reçu fiscal.

 

II. Protection des données personnelles

 

L’association A Tree for You met tout en œuvre pour traiter les données personnelles en conformité avec le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) paru au journal officiel de l’Union européenne et entrant en application le 25 mai 2018.

Le RGPD impose la mise à disposition d’une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible des personnes concernées par les traitements de données. Ainsi, avant la fourniture de données, à l’occasion de la réalisation d’une Contribution par exemple, les Utilisateurs sont informés de l’usage de leurs données et doivent donner leur accord pour le traitement de leurs données, ou bien ils peuvent s’y opposer. Dans le cas d’une opposition, la poursuite de la navigation sur le site, dans le cas d’une Contribution par exemple, pourra être bloquée et la transaction en cours annulée.

Définitions

Les données à caractère personnel, ci-après « Données Personnelles », sont définies selon l’article 4 1§ du RGPD comme étant toute information se rapportant à une personne physique identifiées ou identifiable.

Un traitement de données personnelles, ci-après « Traitement » est défini au sens de l’article 4 §2 du RGPD, comme toute opération ou ensemble d’opérations effectués à l’aide de procédés automatisées et appliqués à des données ou des ensembles de données telles que notamment, la collecte, l’enregistrement, la conservation, la consultation, l’utilisation.

L’« Utilisateur » est désigné, au sens de l’article 4 1) du RGPD, comme une personne physique ou morale qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne.

Qui est responsable du traitement des données collectées ?

L’association A Tree for You agit en tant que responsable de traitement dans la collecte et le traitement des données personnelles.

L’association A TREE FOR YOU, dont le siège social est situé Péniche India Tango, 1 port des Champs Elysées, 75008 Paris, Siret N° 822 579 850 00014 – code APE 9499Z.

En tant que responsable de traitement, A Tree for You souhaite assurer un haut niveau de protection des Données Personnelles des personnes concernées lors de toutes les étapes des traitements (collecte, conservation, destruction…).

Quelles sont les données recueillies et dans quel but ?

Conformément au principe de minimisation du Règlement Général de la Protection des Données, la conception du traitement des données collectées est prévue pour limiter dès le départ la quantité de données traitées. Ainsi, les données personnelles sont demandées pour traiter une Contribution, établir une correspondance, fournir un reçu fiscal, soumettre une candidature à un poste ou encore conclure une transaction ou offrir un meilleur service. Les informations sont mentionnées par un astérisque (*) lorsqu’elles sont nécessaires pour A Tree for You dans le cadre de la gestion des Contributions.

L’Utilisateur peut visiter le site sur Internet de A Tree for You sans avoir à décliner son identité et à fournir d’informations personnelles le concernant.

Les nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, nom de l’entreprise, sont collectés sur le site de A Tree for You lors d’une Contribution. Ces informations permettent à l’association de créer un Espace Donateur à l’Utilisateur (particulier ou entreprise), afin que ce dernier puisse suivre les Contributions effectuées, recevoir des nouvelles des projets soutenus, recevoir des informations de l’association A Tree for You et télécharger son reçu fiscal.

L’Utilisateur intègre également le réseau social interne de A Tree for You. Il intègre en effet le réseau social du ou des projets soutenus, lui permettant de recevoir des nouvelles des projets tout au long de leur réalisation. Il peut aussi intégrer le groupe du partenaire « diffuseur » sur le site Internet de A Tree for You si la Contribution n’a pas été effectuée sur le site A Tree for You mais via un « diffuseur » de l’offre de don de A Tree for You. Ce groupe permet de garder la traçabilité de la provenance d’un Utilisateur et potentiellement de faire des communications spécifiques autour du partenariat.

Les paramètres de l’Espace Donateur de l’Utilisateur permettent de limiter les sources d’information et les moyens de les recevoir.

A Tree for You pourra utiliser l’adresse de messagerie ou bien le réseau social (groupe du projet ou du partenaire) pour communiquer avec les Utilisateurs à des fins d’information, de collecte de Contributions ou de gestion du site Internet par exemple.

Les partenaires dits « diffuseurs », qui auront orienté des Utilisateurs sur le site A Tree for You, diffusant ainsi son offre de don, collecteront pour le compte de A Tree for You les données personnelles des Utilisateurs concernés, c’est-à-dire l’identité (nom et prénom) de ces Utilisateurs, leur adresse de messagerie, les informations sur les Contributions effectuées (montants et projets). Dans ce cas, les partenaires dits « diffuseur » et A Tree for You garantissent se conformer, individuellement et séparément à la Règlementation Données Personnelles, et d’assumer l’ensemble des responsabilités et obligations qui leur incombent en tant que Responsable du Traitement des Données.

Suite à toute injonction des autorités légales ou afin de défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne, A Tree for You pourra néanmoins communiquer ces données aux organismes et autorités légalement habilités.

En dehors des cas précisés ci-avant, les données personnelles ne seront pas communiquées à d’autres tiers, sous quelque forme que ce soit.

Finalités et base légale

En vertu du principe de minimisation des données fixé par l’article 5 c) du RGPD, seules sont collectées les données nécessaires pour accomplir des objectifs préalablement fixés. Ainsi, les traitements de données personnelles sont établis pour les finalités suivantes :

1. Nouvelles des projets, suivi des actualités de A Tree for You, vœux et nouvelles offres, sur la base du consentement de l’Utilisateur (article 6 §1 a) du RGPD)

2. Création d’un espace donateur sur le site https://www.atreeforyou.org afin de permettre le suivi des dons, la réception des nouvelles des projets soutenus et le téléchargement du reçu fiscal (Article 6 §1 c) du RGPD)

3. Consultation des offres d’emploi afin d’accomplir les mesures précontractuelles et l’éventuelle tenue d’un entretien d’embauche (article 6 §1 c) du RGPD)

4. Collecte de cookies sur la base du consentement (article 6 §1 a) du RGPD)

Pendant combien de temps les données sont-elles conservées ?

Selon l’article 5 d) du RGPD, les données personnelles collectées et traitées pour les finalités précitées sont conservées pour une durée limitée et strictement nécessaires à l’accomplissement des objectifs prévus.

Type de données	Finalité	Durée de conservation
Données d’identification (nom, prénom, e-mail et éventuellement adresse postale, identifiant)	Accès à l’espace donateur Téléchargement reçu fiscal Suivi des dons Réception newsletter (nouvelles des projets et autres communications sur l’activité de A Tree for You)	5 ans à compter du dernier contact avec l’Utilisateur
Données professionnelles	Candidatures à une offre d’emploi, bénévolat, stages, etc. Emploi ou stage	Candidat : 1 mois après embauche Salariés et stagiaires : données archivées pendant 5 ans après la fin du contrat de travail, accessibilité limitée en interne
Données relatives aux contrats et conventions signées	Exécution d’obligations contractuelles	5 ans après la fin du contrat/convention
Données de navigation et cookies	Collecte de cookies lors de la navigation sur le site internet	Le temps de la session ou pas plus que 72 heures

Quelles mesures sont prises pour protéger la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données ?

A Tree for You s’engage à prendre toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que les informations personnelles de l’Utilisateur soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les informations personnelles de l’Utilisateur sont envoyées et stockées chez l’hébergeur OVH SAS, dont le siège est situé au 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX – France.

Quels sont les droits des Utilisateurs ?

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données personnelles le concernant. Il bénéfice aussi, conformément au Règlement Général de la Protection des Données, du droit à la portabilité des données qui permet à un Utilisateur de récupérer les données qu’il a fournies sous une forme aisément réutilisable, et, le cas échéant, de les transférer ensuite à un tiers.

Pour faire usage de ces droits, il suffit à l’Utilisateur de se connecter à son Espace Donateur (aller dans « mon compte », « réglages »), ou bien d’en faire la demande en ligne à l’adresse pdp@atreeforyou.org ou par courrier à A TREE FOR YOU, Protection des Données Personnelles, Péniche India Tango, 1 port des Champs Elysées, 75008 Paris, en indiquant ses nom, prénom et adresse e-mail.

Utilisation des cookies

Afin de traiter les demandes de dons, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le site, A Tree for You fait usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l’Utilisateur qui a pour but de signaler son passage sur le site.

Les cookies mémorisent, le temps de visite de l’Utilisateur sur le site, son identité (connue grâce à une valeur doublement cryptée de son nom d’Utilisateur et de son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois déconnecté du site, ces informations sont mémorisées selon le cookie le temps de la session et pas plus de 72 heures pour les cookies permettant de suivre les actes d’achat avant d’être définitivement effacées.  Seul le site A Tree for You peut décoder le contenu crypté du cookie.

A Tree for You fait également usage de cookies de solution de mesures d’audience, en conformité avec les directives de la RGPD.

Lors de l’utilisation des cookies, A Tree for You met en application les règles édictées par la RGPD pour pouvoir se passer du recueil du consentement par l’Utilisateur, dans une logique de respect maximum de ses données personnelles.

L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le site.

III. Mentions légales

 

Éditeur :

Ce site est édité par : A TREE FOR YOU, association loi 1901

SIRET : 822 579 850 00014

Siège social :

Péniche India Tango,

1 port des Champs Elysées,

75008 Paris

Directrice de la publication : Joëlle Touré

Pour tout contact : contact@atreeforyou.org

Hébergeur :

Ce site est hébergé par : OVH, SAS au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – code APE 2620Z – TVA n° FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX – France

Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation française, communautaire et internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de l’association A Tree for You ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement exprès de l’association A Tree for You.

La marque Trip and Tree a été déposée à l’INPI sous le numéro 17 4 335 737 par l’association A Tree for You.

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Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association A Tree for You ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

A Tree for You n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des Utilisateurs qui accèdent à son site internet.

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Crédits

Création et développement du site : Denis Leclerc, Guillaume Marin

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